J.O. 28 du 3 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02394

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Arrêté du 30 décembre 2003 portant mutation, nomination et affectation de receveurs divisionnaires des impôts (direction générale des impôts)

NOR : BUDL0300160A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 30 décembre 2003 :

Les receveurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :

M. Thouement (Yves), à la recette divisionnaire de Quimper-Ouest (Finistère).

M. Jeampierre (Jacques), à la recette divisonnaire de Moulins (Allier).

M. Monniot (Bernard), à la recette divisionnaire de Besançon-Ouest (Doubs).

M. Raynal (Jean-Marie), à la recette divisionnaire de Blois (Loir-et-Cher).

M. Lagarrigue (Paul), à la recette divisionnaire de Carcassonne (Aude).

M. Choquez (Pierre), à la recette divisionnaire de Valenciennes-Sud-Ouest (Nord).

M. Morrellas (Claude), à la recette divisionnaire de Limoges-Est (Haute-Vienne).

Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :

M. Le Flochmoine (Bertrand), à la recette divisionnaire de Beauvais (Oise).

M. Bories (Michel), à la recette divisionnaire d'Avignon-Est (Vaucluse).

M. Lecole (Gilbert), à la recette divisionnaire de Nîmes-Ouest (Gard).

Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :

M. Andre (Roland), à la recette divisionnaire de Paris (6e) Notre-Dame (Paris-Sud).

M. Lartigue (Jean), à la recette divisionnaire d'Albi (Tarn).

M. Champenois (Pierre), à la recette divisionnaire de Belfort-Nord (Territoire de Belfort).

M. Roche (Gérard), à la recette divisionnaire de Saint-Denis-Ouest (Réunion).

M. Poulin (Michel), à la recette divisionnaire de Tours-Est (Indre-et-Loire).

M. Passas (Jean-Jacques), à la recette divisionnaire de Bastia (Haute-Corse).

M. Quenot (Jean-Pierre), à la recette divisionnaire de Vesoul (Haute-Saône).

M. Malfoy (Jean), à la recette divisionnaire de Charleville-Mézières (Ardennes).

M. Gudefin (Bernard), à la recette divisionnaire de Lons-le-Saunier (Jura).

M. Clique (Francis), à la recette divisionnaire d'Aurillac (Cantal).

Les receveurs principaux des impôts dont les noms suivent sont nommés receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes :

M. Albano (José), à la recette divisionnaire de Troyes-Nord-Est (Aube).

M. Roques (Jean-Pierre), à la recette divisionnaire de Rodez (Aveyron).

Mme Dulary-Calvel (Mariane), à la recette divisionnaire d'Angoulême-ville (Charente).

M. Clerc (Daniel), à la recette divisionnaire de Privas (Ardèche).

M. Delrieux (Gérard), à la recette divisionnaire de Poitiers-Nord (Vienne).